Actes administratifs

Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal de Chavannes-sur-l'Étang

2017

2016

2015

2014

Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations

2016

PDFDécision 2016-001 : Attribution des travaux de démolition du hangar de la friche Neyer
PDFDécision 2016-002 : Action en justice
PDFDécision 2016-003 : Action en justice

2015

PDFDécision 2015-001 : Signature d'un bail commercial avec la Halle au Bois
PDFDécision 2015-002 : Vente du chalet communal à un privé
PDFDécision 2015-003 : Attribution de la maîtrise d'oeuvre pour l'assainissement rue des Bouleaux
PDFDécision 2015-004 : Modification des conditions du bail commercial boulangerie

Arrêtés municipaux

2016

PDFArrêté 08-2016 : Autorisation temporaire d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un marché aux puces le 8 mai 2016

PDFArrêté 12-2016Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – rue du Jura et chemin des Quatre Vents

PDFArrêté 15-2016 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue d'Alsace durant les travaux d'enfouissement de la ligne haute tension

PDFArrêté 22-2016 : Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue d’Alsace durant les travaux préparatoires de réfection de la chaussée de roulement

PDFArrêté 23-2016 : Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue de Bellefontaine et rue des Vosges durant les travaux de réfection du carrefour devant la Mairie

PDFArrêté 26-2016 : Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue d’Alsace à l’occasion du renouvellement de la chaussée de roulement