Actualités de Chavannes-sur-l'Étang

Dématérialisation des demandes d'autorisation d'urbanisme

Dématérialisation des demandes d'autorisation d'urbanisme

Depuis le 1er septembre 2022, la commune met à votre disposition un service en ligne, sécurisé, gratuit et facilement accessible pour réaliser vos démarches d’urbanisme (permis de construire, déclaration préalable, etc.).

Pour ce faire, il suffit de se connecter sur le portail suivant: https://gnau31.operis.fr/sundgau/gnau/

Le dépôt en ligne est un nouveau service offert aux habitants mais n’est pas une obligation. La commune continue de vous accueillir pour recevoir vos demandes papiers ou envoyées par courrier, avec les mêmes délais légaux de traitement de vos demandes.

 

Commande de bois de chauffage 2023

Commande de bois de chauffage 2023

En prévision de la coupe de bois 2022, nous vous remercions de nous faire connaître vos besoins en bois de chauffage (stères, BIL ou fonds de coupe) avant le 15 janvier 2022.

A cet effet, merci d'utiliser le bon de commande téléchargeable ici.

Passée la date du 15 janvier 2023, la disponibilité de bois supplémentaire ne pourra être garantie, seules les quantités commandées étant façonnées.

Séance du Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra, à la mairie, le vendredi 09 décembre 2022 à 18h30. L’ordre du jour est :

Point 1.Approbation du compte-rendu de la réunion du 23 septembre 2022

Point 2.Intercommunalité

  1. 1.Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
  2. 2.Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif
  3. 3.Rapport annuel de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Point 3.Urbanisme

  1. 1.Convention de fonctionnement du service Autorisation Droit des Sols du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays du Sundgau
  2. 2.Eclairage public 

Point 4.Environnement

  1. 1.ONF : propositions des coupes à marteler
  2. 2.Proposition de circuits touristiques par le club vosgien

Point 5.Ressources Humaines

  1. Temps de travail des agents

Point 6.Finances

  1. 1.Décision modificative
  2. 2.Scolarisation d’un élève de Dannemarie
  3. 3.Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

Point 7.Divers et communications

 

Inscription école septembre 2023

Merci de prendre contact avec la mairie si vous souhaitez inscrire votre enfant à la rentrée scolaire de septembre 2023.